SUIVI DE CHANTIER
VISA
Lorsque les études d'exécution sont partiellement ou intégralement réalisées par les entreprises ou par d'autres intervenants, dont les partenaires de la maîtrise d'œuvre, l'architecte en examine la conformité au projet de conception générale qu’il a établi, et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) si les dispositions de son projet sont respectées.
L’examen de la conformité au projet vise à détecter les anomalies normalement décelables par l’homme de l’art. Il ne comprend pas la vérification technique des documents établis par les entreprises ou les autres intervenants. La délivrance du visa ne les dégage de leur propre responsabilité.
DET - Direction de l’exécution des contrats de travaux
Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux.
L'architecte rédige et signe les ordres de service, pour l'exécution des travaux des différents corps d'état.
Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au cahier des charges et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde.
Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion.
L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au cahier des charges ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire.
Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :
- réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur
- respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre
- respecter les prescriptions du C.C.T.P
- conduire et surveiller l'exécution des travaux
- respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché
- respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers
- respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantier.
Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.